Étude de cas 6
Société Le Mesnel
Monsieur Le Mesnel est à la tête d’une entreprise individuelle spécialisée dans la vente de produits phytosanitaires. Son entreprise a réalisé plusieurs opérations :
– la cession d’un terrain à bâtir en avril 2010 pour 100 000 €. Ce terrain avait été acheté en 2004 50 000 € ;
– la cession d’une machine acquise en 2007 pour 4 000 €, amortie à hauteur de 2 000 € et cédée pour 5 000 € en décembre 2010 ;
– la perception d’une indemnité d’assurance de 4 000 € suite à la destruction d’un véhicule. Ce dernier avait été acquis en 2006 pour 10 000 € et amorti à hauteur de 5 000 €.
Le portefeuille de titres inscrits à l’actif de l’entreprise de M. Le Mesnel est composé au 1er janvier des titres suivants :
– titres Le Guen ...
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